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V - Code électoral

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Charles
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V - Code électoral  Empty
MessageSujet: V - Code électoral V - Code électoral  EmptyVen 6 Mar 2020 - 10:46

V - Code électoral  3pja
Code électoral.

1) Procédures d’élection
Règle sur le déroulement des élections du président.


Article 1 - Les personnes éligibles à déposer une candidature à la présidence sont les ministres ayant une ancienneté de 3 mois dans le gouvernement, même condition pour le ministre candidat au poste de premier ministre.

Article 2 - L'organisation de l'élection présidentielle est sous la responsabilité des membres de l'administration.

Article 3 - L'élection présidentielle est organisée deux fois par an, en janvier et en juillet pour une durée d'une semaine électorale.

Article 4 - Le scrutin se déroule sur trois jours entre vendredi 23:00 et dimanche 14:00 de la semaine de électorale, le dépouillement est réalisé par les membres de l'administration. La proclamation des résultats se déroule dimanche de la même semaine dans la salle de spectacle à partir de 20:00.

Article 5 - Le président de la République est élu en tant que chef du Gouvernement pour un mandat de 6 mois renouvelable une fois consécutivement, et de même pour son Premier ministre en tant que sous-chef du Gouvernement (sauf en cas de changement).

Article 6 - En cas de candidat unique à l'élection présidentielle, les citoyens voteront quand même durant la semaine de votes afin d'élire ou non le candidat unique comme président de la République. Si le oui l'emporte, le candidat unique devient officiellement président de la République. Si le non est majoritaire, le candidat unique ne devient pas président de la République, mais devient toutefois Premier ministre en qualité de chef du Gouvernement jusqu'aux prochaines élections, sans prétendre aussi aux avantages d'anciens présidents.

Article 7 - Le Président élu devient officiellement président de la République après la passation des pouvoirs, organisée un jour après l'élection. Le Président réélu entame son nouveau mandat, un jour après l'élection.

Article 8 - Le candidat élu ou réélu à la présidence conserve sa place dans le gouvernement ou dans l'administration, selon sa position avant son élection. Il retrouve son titre original après la fin de son mandat, tout comme pour le Premier ministre.

2) Procédures de la candidature
Règle sur la création de la candidature présidentielle


Article 1 - Chaque candidat à la présidentielle doit présenter dans sa candidature, son équipe de campagne composée entre 4 et 6 représentants et d'un ministre de son choix qui devient candidat au poste de Premier ministre.

Article 2 - La candidature présidentielle doit contenir obligatoirement : la présentation du candidat, les engagements, les réformes, les présentations du Premier ministre et de ses représentants, et la date du meeting. Le candidat est libre d'ajouter d'autres choses en complément dans sa candidature.

Article 3 - Chaque candidat doit présenter une affiche de campagne sous une dimension obligatoire de 168 L x 157 H en pixels. Celle-ci doit contenir obligatoirement : le badge de la présidence, l'avatar du candidat, un slogan de campagne, un fond personnalisé ou non, le pseudo du candidat.

Article 4 - Chaque candidat doit obligatoirement choisir une date de meeting durant la semaine de campagne, son temps de parole est limité à 30 minutes ou plus en cas de soucis. Les représentants ainsi que le ministre candidat au poste de Premier ministre ont le droit de s'exprimer durant le meeting, selon l'organisation du candidat à la présidence.
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